J.O. 255 du 3 novembre 2007
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Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Basse-Normandie
NOR : SJSV0765545A
Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 13 septembre 2007 :
L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Basse-Normandie implantée dans le service d'explorations fonctionnelles et médecine du sport du centre hospitalier régional de Caen est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Antoine Coquerel.
L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. Il peut être modifié ou retiré dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage.
La convention prévue à l'article 5 du décret susmentionné est transmise annuellement à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et à la direction des sports.